logo

Établissement catholique d’enseignement sous contrat d’association

Notre-Dame des Oiseaux - Paris 16ème

Établissement membre
de la fondation
Pierre Fourier
Alix Le Clerc

voir le site

Mentions Légales

NDO : NOTRE DAME DES OISEAUX

Responsable éditorial

12 rue Michel Ange 75016 PARIS
Tel. : 01 42 88 02 52
Fax. 01 42 88 01 92

Direction Collège et Lycée
Mme Dorothée SOKAL

Design et Réalisation

Antoine MARTIN
Société : AMCMS – 13, domaine Chateau Gaillard – 94700 MAISONS ALFORT
Téléphone : +33(0)6 13 79 90 82
Site Internet : www.amcms.net

Hébergeur :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions d’utilisation

L’utilisateur actuellement connecté au site internet de NDO s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Clause de non-responsabilité

La responsabilité de NDO ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site de NDO est une œuvre de création, propriété exclusive, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, NDO est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au site de NDO, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatique et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à NDO.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant au secrétariat de NDO, 12 rue Michel Ange 75016 PARIS

Marques et logos

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de NDO.

Liens hypertextes

NDO est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de NDO, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de NDO, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Toutefois, NDO décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, NDO décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.

NDO ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Règles de confidentialité

NDO accorde une importance de premier plan à la confidentialité des données. Des règles de confidentialité s’appliquent à l’ensemble des utilisateurs du présent site.

Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne

Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le droit d’auteur en vertu de l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, sauf mention explicite ou exception posée par l’article L. 122-5 du même code (*).

Toute reprise d’un texte couvert par le droit d’auteur est conditionnée à l’accord de l’auteur. Ainsi les textes écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site internet de NDO ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d’auteur l’ensemble des contenus éditoriaux comme par exemple les « articles », « dossiers » et « fiches ». Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction de NDO, à Dorothée Sokal, direction@ndo.fr.
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit être assortie de :
l’ajout de la mention : « source : site internet du conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques », avec un lien hypertexte pointant directement sur le contenu ;
en outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

  • L’exception des documents « officiels » : communiqués et autres. L’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans (…) les cérémonies officielles ». Ainsi, certains documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts d’aucun droits d’auteurs, et peuvent être reproduits librement, en partie ou intégralement, sous réserve de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers ce document en ligne sur le site. La mention « Site du conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques » devra donc être indiquée. En cas de doute, consultez-nous.

Crédits photographiques et vidéographiques

Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction.